Inscription à ma newsletter : « Vue d'atelier »

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site atelierbraydeperne.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Le site atelierbraydeperne.fr est édité par :

Aude Bray-Deperne
Entrepreneur individuel
Adresse : 74, avenue Le Nôtre – 59130 Lambersart – France
Email : audeperne@gmail.com
Numéro Siret 500 882 931 00040


2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est :

Aude Bray-Deperne


3. Hébergement du site

Le site est propulsé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828

OVH SAS
2 rue Kellerman
BP 80157
59100 Roubaix
France


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site atelierbraydeperne.fr, ainsi que l’ensemble des éléments le composant (textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, etc.), est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.


5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et aux droits des utilisateurs concernant leurs données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
📧 audeperne@gmail.com


6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, notamment via la plateforme Shopify.

Les modalités relatives à l’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.


7. Responsabilité

L’éditrice s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.


8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.